MENTIONS LÉGALES
PROPRIÉTÉ ET RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE
Le présent site est la propriété d'École Notre Dame de Bel Air, située au 9 rue de Bel Air 42480 La Fouillouse. Le directeur de la publication du présent site est le président de l'Association des Parents d'Élève assisté du Chef d'établissement.
HÉBERGEMENT
Le prestataire assurant l'hébergement du site est Wix.com Inc.
Siège social :
500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le site est la propriété de l'ÉCOLE NOTRE DAME DE BEL AIR, LA FOUILLOUSE dans sa totalité. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires. Tous les éléments du site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demande spécifique.
DONNÉES NOMINATIVES
En application de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à la Loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées.
Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à l'École Notre Dame de Bel Air.
Sauf autorisation expresse de votre part recueillie sur le Site, vos Données Personnelles ne sont pas transmises à des tiers.
CONTACT
par email : ecole.belair@free.fr
UTILISATION DES COOKIES
Des fichiers de cookies sont inscrits dans la mémoire de votre navigateur. Leur durée de vie est permanente. Ils contiennent un identifiant unique par navigateur. Ils constituent l'historique des visites sur notre site et sur chacune de ses pages.
Le site internet de l'École Notre Dame de Bel Air utilise des cookies pour de nombreuses raisons importantes, telles que :
Offrir une bonne expérience à nos visiteurs et clients.
Identifier nos membres inscrits (utilisateurs qui se sont inscrits sur votre site)
Surveiller et analyser les performances, le fonctionnement et l'efficacité de la plate-forme.
Assurer que notre plate-forme est sécurisée et sûre à utiliser.
Vous avez toujours la possibilité de paramétrer votre navigateur afin de refuser ces cookies sans altérer pour autant votre navigation sur notre site.
Les liens suivants expliquent comment accéder aux paramètres des cookies dans différents navigateurs :
Pour ne plus être suivi par Google Analytics sur tous les sites internet, visitez le lien suivant :
https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr.
INFORMATIONS ET RESPONSABILITÉS
L'ÉCOLE NOTRE DAME DE BEL AIR s’efforce de proposer sur son site des informations exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière qu’elles soient complètes et à jour. En aucun cas, l'établissement ne peut être tenu responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect suite à l’utilisation de son site internet.
DROITS ET UTILISATIONS DES PHOTOS ET VIDÉOS
Sauf crédit spécifique mentionné sur les images ou vidéos, les photographies et/ou vidéos illustrant ce site sont la propriété de WIX, UNSPLASH ou de L'ÉCOLE NOTRE DAME DE BEL AIR. Elles sont réservées à une utilisation numérique et ne saurait être utilisées par des tiers sans l'accord préalables des propriétaires. Pour toute information ou demande concernant les médias du site merci de nous contacter